La consolidation

Stéphane Mercier - Ingénieur commercial Solvay, ULB et Maître en gestion fiscale
Edipro, 2005
ISBN 2930287632


Index de l'Oeuvre

Introduction

La consolidation des comptes

Introduction

Consolidation et IAS/IFRS

Pourquoi consolider ?

3.1. Raison économique -3.2. Respect du principe de l'image fidèle -3.3. Besoin en information -3.4. Nécessité de la consolidation

Définition des sociétés astreintes à publier des comptes consolidés

4.1. Immobilisations financières - 4.2. Consolidation et PCMN

Contrôle

5.1. Sociétés mères et filiales (art. 6 C. Soc.) -5.2. Participations croisées -5.3. Participations circulaires (ou triangulaires) -5.4. Contrôle par plusieurs chaînes de participations : généralités

Sociétés associées

Les autres sociétés

Exemptions

8.1. Principe de l'exemption - 8.2. Exception aux exemptions

Exclusions

9.1. Exclusions facultatives -9.2. Exclusions obligatoires -9.3. Exclusions en IAS/IFRS

Date d'établissement des comptes consolidés

Application des trois méthodes de consolidation

Préparation des opérations de consolidation

13.1. Opérations d'homogénéisation et de réconciliation des soldes intragroupe - 13.2. Élimination des écritures fiscales - 13.3. Retraitements des impôts sur les bénéfices - 13.4. Conversion des avoirs et engagements en devises et des états financiers des filiales à l'étranger - 13.5. Participations intragroupe - 13.6. Conclusion

Réalisation des opérations de consolidation

14.1. Quelle méthode faut-il appliquer ? - 14.2. Consolidation par intégration globale - 14.3. Consolidation par intégration proportionnelle - 14.4. Consolidation par mise en équivalence

Exercice de synthèse : consolidations successives

La consolidation en matière de consortium

16.1. Consolidation en cas de consortium -16.2. Consortium et pourcentage de contrôle -16.3. Consortium et pourcentage d'intérêt

Choix du référentiel

Cas spéciaux

Introduction

1.1. Présentation comptable des regroupements partiels -1.2. Comptabilisation et amortissements du goodwill -1.3. Achats successifs de titres d'une entreprise consolidée -1.4. Cas des intérêts minoritaires négatifs -1.5. Les retraitements préalables à la consolidation des comptes -A. Inclusion d'une société dans le périmètre de consolidation -B. Réductions de valeur sur titres intragroupe -C. Plus-value de réalisation sur titres intragroupe -D. Plus-value de réalisation (sur autres élément...

Méthodes de consolidation / Techniques de consolidation

2.1. Introduction -2.2. Mise en concordance des comptes -A. Une inévitable mise en concordance -B. Problèmes de différences dans les dates de clôture -C. Entrée d'une filiale dans le périmètre de consolidation -D. Sortie d'une filiale du périmètre de consolidation -2.3. Écarts de conversion : comment les considérer lors de variations subséquentes du taux de change ? -2.4. Intérêts de tiers : des conséquences parfois inattendues -A. Consolidation directe ou consolidation par paliers :...

Problèmes de consolidation touchant deux sociétés

3.1. Acquisition de titres d'une société hors groupe (en EUR) -1. Année N -2. Année N+1 -3. Conclusion préliminaire -4. Acquisition complémentaire de titres de C au cours de l'exercice N+1 : impact sur le groupe -5. Acquisitions complémentaires de titres de C au cours de l'exercice N+1 : impact sur les «Intérêts de tiers» -6. Conclusion -3.2. Cession de titres d'une société au hors groupe -1. Cession au hors groupe de l'intégralité de la participation de M -2. Cession d'une partie des titr...

Problèmes de consolidation touchant plus de deux sociétés

4.1. Acquisition d'une même société par plusieurs sociétés d'un groupe -4.2. Acquisition des titres d'un sous-groupe -4.3. Cession de titres d'un sous-groupe -4.4. Variation du pourcentage d'intérêt d'une société mère dans une sous-filiale -4.5. Opérations de fusion, d'absorption et assimilées

Exercices non résolus

Exercices non résolus

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