Journal officiel de l'Union européenne

from January 03, 1998
Last Document: November 27, 2009

Search within this source

Advanced
search

RSS What's this?

Browse by Official Journal

Sections

Serie L

Calendar

2001January

February December

Consult by date

DOUEFR, January 30, 2001

Serie L

Directive 2001/3/CE de la Commission du 8 janvier 2001 portant adaptation au progrès technique de la directive 74/150/CEE du Conseil relative à la réception des tracteurs agricoles ou forestiers à roues et de la directive 75/322/CEE du Conseil relative à la suppression des parasites radioélectriques produits par les tracteurs agricoles ou forestiers (1)

SommaireActes adoptés en application du titre V du traité sur l'Union européenne

Décision du Conseil du 22 janvier 2001 instituant l'État-major de l'Union européenne

Décision du Conseil du 22 janvier 2001 portant création du Comité militaire de l'Union européenne

Décision du Conseil du 22 janvier 2001 instituant le Comité politique et de sécurité

Décision du Conseil du 22 janvier 2001 portant création du Comité militaire de l'Union européenne

Décision du Conseil du 22 janvier 2001 instituant le Comité politique et de sécurité

Règlement (CE) nº 179/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 déterminant le montant de l'aide visée au règlement (CE) nº 1255/1999 du Conseil pour le stockage privé du beurre et de la crème de lait

Règlement (CE) nº 185/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 fixant les restitutions applicables aux produits des secteurs des céréales et du riz livrés dans le cadre d'actions d'aides alimentaires communautaires et nationales

Règlement (CE) nº 181/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 concernant la délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes

Règlement (CE) nº 182/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 modifiant le règlement (CEE) nº 391/92 fixant les montants des aides à la fourniture des départements français d'outre-mer en produits céréaliers d'origine communautaire

Règlement (CE) nº 184/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 modifiant le règlement (CEE) nº 1833/92 fixant les montants des aides à la fourniture des Açores et de Madère en produits céréaliers d'origine communautaire

Règlement (CE) nº 183/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 modifiant le règlement (CEE) nº 1832/92 fixant les montants des aides à la fourniture des îles Canaries en produits céréaliers d'origine communautaire

Règlement (CE) nº 179/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 déterminant le montant de l'aide visée au règlement (CE) nº 1255/1999 du Conseil pour le stockage privé du beurre et de la crème de lait

Règlement (CE) nº 180/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 dérogeant au règlement (CE) nº 2316/1999 portant modalités d'application du règlement (CE) nº 1251/1999 du Conseil en ce qui concerne le gel des terres suite à de mauvaises conditions climatiques dans certaines régions de la Communauté

Règlement (CE) nº 181/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 concernant la délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes

Règlement (CE) nº 182/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 modifiant le règlement (CEE) nº 391/92 fixant les montants des aides à la fourniture des départements français d'outre-mer en produits céréaliers d'origine communautaire

Règlement (CE) nº 183/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 modifiant le règlement (CEE) nº 1832/92 fixant les montants des aides à la fourniture des îles Canaries en produits céréaliers d'origine communautaire

Règlement (CE) nº 184/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 modifiant le règlement (CEE) nº 1833/92 fixant les montants des aides à la fourniture des Açores et de Madère en produits céréaliers d'origine communautaire

Règlement (CE) nº 185/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 fixant les restitutions applicables aux produits des secteurs des céréales et du riz livrés dans le cadre d'actions d'aides alimentaires communautaires et nationales

Règlement (CE) nº 178/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Décision du Conseil du 22 janvier 2001 instituant l'État-major de l'Union européenne

Règlement (CE) nº 178/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) nº 186/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 modifiant les restitutions à l'exportation dans le secteur des ufs

Règlement (CE) nº 180/2001 de la Commission du 29 janvier 2001 dérogeant au règlement (CE) nº 2316/1999 portant modalités d'application du règlement (CE) nº 1251/1999 du Conseil en ce qui concerne le gel des terres suite à de mauvaises conditions climatiques dans certaines régions de la Communauté

Home / European Union /

Legislation

vlex /