Journal officiel de l'Union européenne

Décision de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant pour la quatrième fois la décision 2001/740/CE relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse au Royaume- (1)

Décision de la Banque centrale européenne du 8 novembre 2001 relative à certaines conditions concernant l'accès au système de surveillance de la fausse monnaie (SSFM) (BCE/2001/11)

Règlement (CE) nº 2432/2001 du Conseil, du 20 novembre 2001, portant modification et mise à jour du règlement (CE) nº 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage

Sommaire

Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre suédois du Comité économique et social

Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre français du Comité économique et social

Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre suédois du Comité économique et social

Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre danois du Comité économique et social

Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre néerlandais du Comité économique et social

Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre suédois du Comité économique et social

Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre danois du Comité économique et social

Règlement (CE) nº 2498/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz

Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre français du Comité économique et social

Décision de la Banque centrale européenne du 6 décembre 2001 relative à l'émission des billets en

Décision de la Banque centrale européenne du 8 novembre 2001 relative à certaines conditions concernant l'accès au système de surveillance de la fausse monnaie (SSFM) (BCE/2001/11)

Décision de la Banque centrale européenne du 6 décembre 2001 concernant la répartition du revenu monétaire des banques centrales nationales des États membres participants à compter de l'exercice 2002 (BCE/2001/16)

Décision de la Banque centrale européenne du 6 décembre 2001 relative à l'émission des billets en euros (BCE/2001/15)

Règlement (CE) nº 2490/2001 de la Commission du 18 décembre 2001 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables

Règlement (CE) nº 2489/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) nº 2490/2001 de la Commission du 18 décembre 2001 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables

Décision de la Banque centrale européenne du 6 décembre 2001 concernant la répartition du revenu monétaire des banques centrales nationales des États membres participants à compter de l'exercice

Règlement (CE) nº 2492/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) nº 1445/95 portant modalités d'application du régime des certificats d'importation et d'exportation dans le secteur de la viande bovine

Action commune du Conseil du 19 décembre 2001 portant nomination du représentant spécial de l'Union européenne chargé de la coordination du pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est

Règlement (CE) nº 2494/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) nº 80/2001 en ce qui concerne les options d'écoulement pour les produits de la pêche retirés du marché

Règlement (CE) nº 2496/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 prévoyant l'octroi de l'indemnité compensatoire aux organisations de producteurs pour les thons livrés à l'industrie de transformation durant la période allant du 1er janvier au 31 mars 2001

Règlement (CE) nº 2491/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CEE) nº 2092/91 du Conseil concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires

Règlement (CE) nº 2492/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) nº 1445/95 portant modalités d'application du régime des certificats d'importation et d'exportation dans le secteur de la viande bovine

Règlement (CE) nº 2493/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 relatif à l'écoulement de certains produits de la pêche retirés du marché

Règlement (CE) nº 2494/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) nº 80/2001 en ce qui concerne les options d'écoulement pour les produits de la pêche retirés du marché

Règlement (CE) nº 2495/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) nº 2406/96 du Conseil fixant des normes communes de commercialisation pour certains produits de la pêche

Règlement (CE) nº 2497/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour certains poissons et produits de la pêche originaires de la République de Croatie

Règlement (CE) nº 2489/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) nº 2495/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) nº 2406/96 du Conseil fixant des normes communes de commercialisation pour certains produits de la pêche

Règlement (CE) nº 2496/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 prévoyant l'octroi de l'indemnité compensatoire aux organisations de producteurs pour les thons livrés à l'industrie de transformation durant la période allant du 1er janvier au 31 mars 2001

Règlement (CE) nº 2498/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz

Décision de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant pour la quatrième fois la décision 2001/740/CE relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse au Royaume-Uni [notifiée sous le numéro C(2001) 4601] (1)

Règlement (CE) nº 2493/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 relatif à l'écoulement de certains produits de la pêche retirés du marché

Sommaire

Règlement (CE) nº 2497/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour certains poissons et produits de la pêche originaires de la République de Croatie

Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre néerlandais du Comité économique et social

Règlement (CE) nº 2491/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CEE) nº 2092/91 du Conseil concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires

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