Journal officiel de l'Union européenne

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DOUEFR, October 21, 2003

Serie L

Décision du Conseil du 22 septembre 2003 approuvant la conclusion, par la Commission, d'un accord de coopération dans le domaine des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire entre la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) et la République d'Ouzbékistan

Règlement (CE) nº 1849/2003 de la Commission du 20 octobre 2003 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené

Règlement (CE) nº 1784/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 portant organisation commune des marchés dans le secteur des céréales

Règlement (CE) nº 1785/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 portant organisation commune du marché du riz

Règlement (CE) nº 1786/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 portant organisation commune des marchés dans le secteur des fourrages séchés

Règlement (CE) nº 1783/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 modifiant le règlement (CE) nº 1257/1999 concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA)

Règlement (CE) nº 1782/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs et modifiant les règlements (CEE) nº 2019/93, (CE) nº 1452/2001, (CE) nº 1453/2001, (CE) nº 1454/2001, (CE) nº 1868/94, (CE) nº 1251/1999, (CE) nº 1254/1999, (CE) nº 1673/2000, (CEE) nº 2358/71 et (CE) nº 2529/2001

Règlement (CE) nº 1787/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 modifiant le règlement (CE) nº 1255/1999 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers

Règlement (CE) nº 1788/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 établissant un prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers

Règlement (CE) nº 1786/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 portant organisation commune des marchés dans le secteur des fourrages séchés

Règlement (CE) nº 1787/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 modifiant le règlement (CE) nº 1255/1999 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers

Règlement (CE) nº 1782/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs et modifiant les règlements (CEE) nº 2019/93, (CE) nº 1452/2001, (CE) nº 1453/2001, (CE) nº 1454/2001,...

Règlement (CE) nº 1783/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 modifiant le règlement (CE) nº 1257/1999 concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA)

Règlement (CE) nº 1784/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 portant organisation commune des marchés dans le secteur des céréales

Règlement (CE) nº 1785/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 portant organisation commune du marché du riz

Décision nº 2/2003 du Comité mixte CE-Andorre du 8 octobre 2003 fixant les dispositions de mise en uvre du protocole sur les questions vétérinaires complémentaire à l'accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté économique européenne et la Principauté d'Andorre, signé à Bruxelles le 15 mai 1997

Décision de la Commission du 14 octobre 2003 relative à la liste des programmes d'éradication et de surveillance de certaines EST pouvant bénéficier d'une participation financière de la Communauté en

Accord de coopération dans le domaine des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire entre la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom), et le gouvernement de la République d'Ouzbékistan

Décision de la Commission du 13 octobre 2003 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la peste porcine classique en Allemagne en 2002 [notifiée sous le numéro C(2003) 3584]

Décision de la Commission du 13 octobre 2003 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la peste porcine classique en Allemagne en

Décision de la Commission du 14 octobre 2003 relative à la liste des programmes d'éradication et de surveillance de certaines EST pouvant bénéficier d'une participation financière de la Communauté en 2004 [notifiée sous le numéro C(2003) 3713]

Règlement (CE) nº 1849/2003 de la Commission du 20 octobre 2003 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené

Règlement (CE) nº 1847/2003 de la Commission du 20 octobre 2003 portant autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif et autorisation permanente d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (1)

Règlement (CE) nº 1846/2003 de la Commission du 20 octobre 2003 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) nº 1848/2003 de la Commission du 20 octobre 2003 relatif à l'arrêt de la pêche du cabillaud par les navires battant pavillon du Portugal

Règlement (CE) nº 1846/2003 de la Commission du 20 octobre 2003 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) nº 1847/2003 de la Commission du 20 octobre 2003 portant autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif et autorisation permanente d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (1)

Règlement (CE) nº 1848/2003 de la Commission du 20 octobre 2003 relatif à l'arrêt de la pêche du cabillaud par les navires battant pavillon du Portugal

Accord de coopération dans le domaine des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire entre la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom), et le gouvernement de la République d'Ouzbékistan

Décision du Conseil du 22 septembre 2003 approuvant la conclusion, par la Commission, d'un accord de coopération dans le domaine des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire entre la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) et la République d'Ouzbékistan

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