Journal officiel de l'Union européenne (Serie L) http://vlex.com/source/1547 2009-10-21 00:00:00 Règlement (CE) nº  1108/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 modifiant le règlement (CE) nº  216/2008 dans le domaine des aérodromes, de la gestion du trafic aérien et des services de navigation aérienne, et abrogeant la directive 2006/23/CE (1) http://vlex.com/vid/71189776 <h3>Serie L</h3> 2009-10-21 00:00:00 http://vlex.com/vid/71189776 Directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 instaurant un cadre d’action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable (1) http://vlex.com/vid/71189782 <h3>Serie L</h3> 2009-10-21 00:00:00 http://vlex.com/vid/71189782 Règlement (CE) nº  1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil http://vlex.com/vid/71189770 <h3>Serie L</h3> 2009-10-21 00:00:00 http://vlex.com/vid/71189770 Recommandation de la Commission du 28 octobre 2009 visant à faciliter la mise à disposition du dividende numérique dans l’Union européenne (1) http://vlex.com/vid/71189201 <h3>Serie L</h3> L 308/24 Journal officiel de l'Union européenne 24.11.2009 II (Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n'est pas obligatoire) RECOMMANDATIONS COMMISSION RECOMMANDATIO... 2009-10-28 00:00:00 http://vlex.com/vid/71189201 Règlement (CE) nº  1124/2009 de la Commission du 20 novembre 2009 interdisant la pêche de la lamie dans les eaux communautaires et internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV par les navires battant pavillon du Royaume-Uni http://vlex.com/vid/71189172 <h3>Serie L</h3> 24.11.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 308/3 FR RÈGLEMENT (CE) N o 1124/2009 DE LA COMMISSION du 20 novembre 2009 interdisant la pêche de la lamie dans les eaux communautaires et i... 2009-11-20 00:00:00 http://vlex.com/vid/71189172 Règlement (CE) nº  1123/2009 de la Commission du 23 novembre 2009 établissant les valeurs forfaitaires à l''importation pour la détermination du prix d''entrée de certains fruits et légumes http://vlex.com/vid/71189165 <h3>Serie L</h3> 24.11.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 308/1 FR I (Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (CE) N o 1123/2009 DE ... 2009-11-23 00:00:00 http://vlex.com/vid/71189165 Règlement (CE) nº  1125/2009 de la Commission du 23 novembre 2009 modifiant l''annexe I, partie III.2, partie III.3 et partie III.7 du règlement (CE) nº  794/2004 concernant la mise en œuvre du règlement (CE) nº  659/1999 du Conseil portant modalités d''application de l''article 93 du traité CE http://vlex.com/vid/71189177 <h3>Serie L</h3> 24.11.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 308/5 FR RÈGLEMENT (CE) N o 1125/2009 DE LA COMMISSION du 23 novembre 2009 modifiant l'annexe I, partie III.2, partie III.3 et partie III.7... 2009-11-23 00:00:00 http://vlex.com/vid/71189177 Règlement (CE) nº  1126/2009 de la Commission du 23 novembre 2009 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires applicables à certains produits agricoles originaires de Suisse, et abrogeant le règlement (CE) nº  933/2002 http://vlex.com/vid/71189185 <h3>Serie L</h3> FR L 308/14 Journal officiel de l'Union européenne 24.11.2009 RÈGLEMENT (CE) N o 1126/2009 DE LA COMMISSION du 23 novembre 2009 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires co... 2009-11-23 00:00:00 http://vlex.com/vid/71189185 Règlement (CE) nº  1127/2009 de la Commission du 23 novembre 2009 modifiant le règlement (CE) nº  1090/2009 fixant les droits à l''importation dans le secteur des céréales à partir du 16 novembre 2009 http://vlex.com/vid/71189190 <h3>Serie L</h3> 24.11.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 308/17 FR RÈGLEMENT (CE) N o 1127/2009 DE LA COMMISSION du 23 novembre 2009 modifiant le règlement (CE) n o 1090/2009 fixant les droits à l'... 2009-11-23 00:00:00 http://vlex.com/vid/71189190 Directive 2009/141/CE de la Commission du 23 novembre 2009 modifiant l’annexe I de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour l’arsenic, la théobromine, Datura spp., Ricinus communis L., Croton tiglium L. et Abrus precatorius L. (1) http://vlex.com/vid/71189196 <h3>Serie L</h3> L 308/20 Journal officiel de l'Union européenne 24.11.2009 DIRECTIVES DIRECTIVE 2009/141/CE DE LA COMMISSION du 23 novembre 2009 modifiant l'annexe I de la directive 2002/32/CE du Parlement ... 2009-11-23 00:00:00 http://vlex.com/vid/71189196 Rectificatif au règlement (CE) nº  593/2008 du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles (Rome I) (  JO L 177 du 4.7.2008) http://vlex.com/vid/71189787 <h3>Serie L</h3> FR 24.11.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 309/87 RECTIFICATIFS Rectificatif au règlement (CE) n o 593/2008 du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 sur la loi applicabl... http://vlex.com/vid/71189787 Rectificatif au règlement (CE) nº  1166/2008 du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relatif aux enquêtes sur la structure des exploitations et à l''enquête sur les méthodes de production agricole, et abrogeant le règlement (CEE) nº  571/88 du Conseil (  JO L 321 du 1.12.2008) http://vlex.com/vid/71189206 <h3>Serie L</h3> FR 24.11.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 308/27 RECTIFICATIFS Rectificatif au règlement (CE) n o 1166/2008 du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relatif aux enquêt... http://vlex.com/vid/71189206