Journal officiel de l'Union européenne (Serie L)

Décision de la Commission du 30 novembre 2009 relative à l''importation de sperme d''animaux domestiques de l''espèce porcine dans la Communauté pour ce qui concerne les listes des pays tiers et des centres de collecte de sperme, ainsi qu''aux conditions de certification [notifiée sous le numéro C(2009) 9354] (1)

2009-11-30 00:00:00

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L 320/12 Journal officiel de l'Union européenne 5.12.2009 COMMISSION DÉCISION DE LA COMMISSION du 30 novembre 2009 relative à l'importation de sperme d'animaux domestiques de l'espèce porcine da...

Décision du Conseil du 30 novembre 2009 accordant une assistance macrofinancière à la Bosnie-et-Herzégovine

2009-11-30 00:00:00

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L 320/6 Journal officiel de l'Union européenne 5.12.2009 FR DÉCISION DU CONSEIL du 30 novembre 2009 accordant une assistance macrofinancière à la Bosnie-et-Herzégovine (2009/891/CE) LE CONSEIL ...

Décision du Conseil du 30 novembre 2009 accordant une assistance macrofinancière à la Serbie

2009-11-30 00:00:00

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5.12.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 320/9 FR DÉCISION DU CONSEIL du 30 novembre 2009 accordant une assistance macrofinancière à la Serbie (2009/892/CE) LE CONSEIL DE L'UNION EU...

Décision du Conseil du 30 novembre 2009 accordant une assistance macrofinancière à la Géorgie

2009-11-30 00:00:00

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5.12.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 320/1 FR II (Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n'est pas obligatoire) DÉCISIONS CONSEIL DÉCISION DU CONSEIL ...

Décision de la Commission du 30 novembre 2009 établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique communautaire au mobilier en bois [notifiée sous le numéro C(2009) 9522] (1)

2009-11-30 00:00:00

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5.12.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 320/23 FR DÉCISION DE LA COMMISSION du 30 novembre 2009 établissant les critères écologiques pour l'attribution du label écologique communautai...

Décision du Conseil du 30 novembre 2009 accordant une assistance macrofinancière à l’Arménie

2009-11-30 00:00:00

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5.12.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 320/3 FR DÉCISION DU CONSEIL du 30 novembre 2009 accordant une assistance macrofinancière à l'Arménie (2009/890/CE) LE CONSEIL DE L'UNION EU...

Règlement (UE) nÂº 1192/2009 de la Commission du 4 décembre 2009 établissant les valeurs forfaitaires à l''importation pour la détermination du prix d''entrée de certains fruits et légumes

2009-12-04 00:00:00

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5.12.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 320/33 FR V (Actes adoptés, à partir du 1 er décembre 2009, en application du traité sur l'Union européenne, du traité sur le fonctionnement de ...

Rectificatif au règlement (CE) nÂº 954/2006 du Conseil du 27 juin 2006 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, originaires de Croatie, de Roumanie, de Russie et d''Ukraine, abrogeant les règlements (CE) nÂº 2320/97 et (CE) nÂº 348/2000, clôturant le réexamen intermédiaire et le réexamen au titre de l''expiration des mesures des droits antidumping applicables aux importations de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier non allié, originaires, entre autres, de Russie et de Roumanie et clôturant les réexamens intermédiaires des droits antidumping applicables aux importations de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier non allié, originaires, entre autres, de Russie et de Roumanie et de Croatie et d''Ukraine ( JO L 175 du 29.6.2006)

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FR 5.12.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 320/35 RECTIFICATIFS Rectificatif au règlement (CE) n o 954/2006 du Conseil du 27 juin 2006 instituant un droit antidumping définitif sur les...