Journal officiel de l'Union européenne (Serie L) http://vlex.com/source/1547 2009-11-20 00:00:00 Décision de la Commission du 20 novembre 2009 modifiant la décision 2005/176/CE établissant la forme codifiée et les codes relatifs à la notification des maladies des animaux en application de la directive 82/894/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2009) 9007] (1) http://vlex.com/vid/70761234 <h3>Serie L</h3> 21.11.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 307/7 FR II (Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n'est pas obligatoire) DÉCISIONS COMMISSION DÉCISION DE LA C... 2009-11-20 00:00:00 http://vlex.com/vid/70761234 Règlement (CE) nº  1118/2009 de la Commission du 20 novembre 2009 modifiant le règlement (CE) nº  318/2007 fixant les conditions de police sanitaire applicables aux importations de certains oiseaux dans la Communauté et les conditions de quarantaine qui leur sont applicables (1) http://vlex.com/vid/70761222 <h3>Serie L</h3> 21.11.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 307/3 FR RÈGLEMENT (CE) N o 1118/2009 DE LA COMMISSION du 20 novembre 2009 modifiant le règlement (CE) n o 318/2007 fixant les conditions de ... 2009-11-20 00:00:00 http://vlex.com/vid/70761222 Règlement (CE) nº  1117/2009 de la Commission du 20 novembre 2009 établissant les valeurs forfaitaires à l''importation pour la détermination du prix d''entrée de certains fruits et légumes http://vlex.com/vid/70761216 <h3>Serie L</h3> 21.11.2009 Journal officiel de l'Union européenne L 307/1 FR I (Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (CE) N o 1117/2009 DE ... 2009-11-20 00:00:00 http://vlex.com/vid/70761216 Règlement (CE) nº  1119/2009 de la Commission du 20 novembre 2009 modifiant le règlement (CE) nº  1090/2009 fixant les droits à l''importation dans le secteur des céréales à partir du 16 novembre 2009 http://vlex.com/vid/70761228 <h3>Serie L</h3> L 307/4 Journal officiel de l'Union européenne 21.11.2009 FR RÈGLEMENT (CE) N o 1119/2009 DE LA COMMISSION du 20 novembre 2009 modifiant le règlement (CE) n o 1090/2009 fixant les droits à l'i... 2009-11-20 00:00:00 http://vlex.com/vid/70761228 Rectificatif au règlement (CE) nº  1112/2009 de la Commission du 19 novembre 2009 suspendant le dépôt des demandes de certificats d''importation pour les produits du secteur du sucre dans le cadre de certains contingents tarifaires (  JO L 306 du 20.11.2009) http://vlex.com/vid/70761240 <h3>Serie L</h3> FR L 307/8 Journal officiel de l'Union européenne 21.11.2009 RECTIFICATIFS Rectificatif au règlement (CE) n o 1112/2009 de la Commission du 19 novembre 2009 suspendant le dépôt des demandes de ce... http://vlex.com/vid/70761240