94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

730 FR Journal officiel des Communautés européennes 30. 10. 98

CHAPITRE 95

JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS;

LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas :

a) les bougies pour arbres de Noël (no 3406);

b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du no 3604;

c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du chapitre 39, du no 4206 ou de la section XI;

d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 4202, 4303 ou 4304;

e) les vêtements de sport, ainsi que les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62;

f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en mat...

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