Essai sur la monnaie virtuelle (version provisoire(*).

1.Avec l’avènement du commerce électronique, la monnaie dématérialisée a fait une entrée fracassante dans la littérature juridique(1) . Si la plupart des auteurs se sont appliqués à décrire les systèmes existants et à qualifier juridiquement les opérations les mettant en cause, peu se sont attachés à la nature même de cette monnaie, allant même à affirmer péremptoirement que cette nouvelle forme de monnaie ne présente aucune particularité par rapport à la monnaie scripturale(2) . Une telle affirmation présente en elle-même ses propres limites. En effet, la monnaie dématérialisée n’est pas une catégorie, mais en genre recouvrant des réalités aussi nombreuses que variées(3) . A partir de la définition donnée par la Banque des Règlements Internationaux, nous distinguons d’une part la monnaie électronique qui est une valeur monétaire mesurée en unités fiduciaires et stockée sous forme électronique ou dans une puce électronique détenue par l’utilisateur(4) et, d’autre part, la monnaie virtuelle dont le support, la représentation et le mode de paiement n’ont aucune forme tangible(5) . Cette dernière peut donc être un jeton virtuel émis par un émetteur pour un usage unique et circulant dans un circuit clos, s’opposant ainsi à une monnaie électronique qui représente un cours légal et forcé, reconnue dans les circuits commerciaux ouverts.

2.Une de ces monnaies virtuelles est le système PayWord développé par Rivest et Shamir(6) et qui se présente de la manière suivante :

Soit A, un acheteur, qui ouvre un compte auprès de I, un intermédiaire dont la qualification juridique reste à définir, en lui communiquant par un canal sécurisé les données de sa carte bancaire, pour se voir remettre des jetons que I émet afin de réaliser des achats auprès de V, le vendeur. Chaque jeton représente une unité monétaire – p.ex. 1 euro. A utilise une certaine quantité de jetons pour obtenir en contrepartie auprès de V une marchandise ou une prestation de service. V échange ensuite auprès de I ces jetons contre des unités monétaires, dans notre exemple des euros. Finalement, I retient sur le compte de A les unités monétaires correspondantes aux jetons échangés par V, plus une commission de transaction(7) .

3.Techniquement(8) , A ouvre un compte auprès de I, dénommé selon les concepteurs du système « courtier », qui lui transmet un Certificat PayWord signé numériquement, contenant le nom du courtier, le nom de l’util...

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