Règlement (CE) nº 2494/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) nº 80/2001 en ce qui concerne les options d'écoulement pour les produits de la pêche retirés du marché
Journal officiel de l'Union européenne, December 20, 2001
Serie L
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Id. vLex: VLEX-37758295
Règlement (CE) nº 80/2001 de la Commission du 16 janvier 2001 portant modalités d'application du règlement (CE) nº 104/2000 du Conseil en ce qui concerne les communications afférentes à la reconnaissance des organisations de producteurs ainsi qu'à la fixation des prix et des interventions dans le cadre de l'organisation commune des marchés dans... - Artículo 34
Règlement (CE) nº 2494/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) nº 80/2001 en ce qui concerne les options d'écoulement pour les produits de la pêche retirés du marché
FR Journal officiel des Communautés européennes 20.12.2001L 337/22
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